Chine : la protection de la propriété intellectuelle en constante progression

2019-01-11 18:52:15
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Les directeurs des départements locaux de protection de la propriété intellectuelle se sont réunis récemment à Beijing pour faire un bilan du travail de l’année 2018 et arranger le travail pour l’année 2019, afin de favoriser l’innovation technologique et la croissance de l’économie.
Depuis la mise en application du Programme national stratégique de la propriété intellectuelle en 2008, la Chine a réalisé la modification des lois sur les brevets d’invention, sur la marque de fabrique, sur le droit d’auteur, et a établi la cour spécifique pour la propriété intellectuelle. Le président chinois Xi Jinping a souligné à plusieurs reprises qu’il faut renforcer la protection de la propriété intellectuelle, en indiquant qu’il s’agit du point le plus important en ce qui concerne le perfectionnement du système de protection et du plus grand encouragement pour l’amélioration de la compétitivité de l’économie chinoise.
Dans le bilan du travail de l’année 2018 dressé lors de la réunion des directeurs des départements de protection de la propriété intellectuelle, de nombreux faits et chiffres ont été cités: les institutions de la protection de la propriété intellectuelle aux échelons national et provincial ont été réformées; la gestion uniformisée des marques de fabrique, des brevets d’invention et des indications géographiques a été mise en œuvre; le nombre des brevets possédés a atteint 1 602 000 en 2018, représentant 18,1% par rapport à l’année dernière; 18 049 000 marques de fabrique ont été inscrites, soit une hausse de 32,8%; 2 380 produits munis de l’indication géographique ont été ratifiées, et 4 867 marques de fabrique accompagnées de l’indication géographique ont été inscrites; le volume total de l’import-export concernant les frais d’utilisation de la propriété intellectuelle a dépassé les 35 milliards de dollars, la liste n'étant pas exhaustive.
Tous ces faits et chiffres montrent que la Chine devient un grand pays de la propriété intellectuelle, reflétant l’interaction positive de la capacité d’innovation et le développement industriel. Protéger la propriété intellectuelle c'est protéger l’innovation, voici une approche que les Chinois d’aujourd’hui approuvent largement. De plus en plus d’entreprises étrangères protègent leur propriété intellectuelle selon la loi en Chine, et les entreprises chinoises sont plus nombreuses à exploiter le marché international tout en utilisant leurs expériences sur la propriété intellectuelle. Pour preuve, lors de la première édition de l’Exposition internationale de l’importation tenue à Shanghai en novembre dernier, une centaine de nouvelles technologies et nouveaux produits ont été annoncés, c’était non seulement en raison du marché immense chinois, mais aussi le résultat des efforts de la protection de la propriété intellectuelle du gouvernement chinois.
Certes, la protection de la propriété intellectuelle en Chine est toujours en amélioration constante. L’ouverture plus large et plus approfondie de la Chine nécessite un système plus fort et plus perfectionné de la protection de la propriété intellectuelle.
L’année 2019 sera la première année après la réforme des institutions de protection de la propriété intellectuelle en Chine. Des mesures seront prises pour augmenter l’efficacité et la qualité d’examen, promouvoir l’utilisation plus rationnelle de la propriété intellectuelle, renforcer la compétence du service public, intensifier la surveillance globale et approfondir la coopération internationale en la matière, entre autres.

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