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    Ouverture à Hangzhou du premier tribunal spécialisé dans les affaires liées à internet
      2017-08-21 20:35:35  cri

    Le premier tribunal chinois spécialisé dans les affaires liées à internet a ouvert ses portes vendredi 18 août à Hangzhou, centre de l'e-commerce du pays, pour faire face à l'augmentation des conflits en ligne.

    Le tribunal des affaires liées à internet de Hangzhou, capitale de la province du Zhejiang, s'occupe des affaires telles que les conflits commerciaux en ligne et les procès liés aux droits d'auteur. Les affaires traitées par le tribunal seront jugées en ligne. Veuillez écouter le reportage de nos journalistes Lin Wei et Li Jia.

    Le premier tribunal chinois spécialisé dans les affaires liées à internet a ouvert ses portes vendredi dernier à Hangzhou. Jeudi dernier, l'assemblée populaire municipale de Hangzhou a nommé le président, les vice-présidents et les juges du tribunal.

    Le premier procès examiné par le tribunal concernait une plainte déposée par Liulianzi, l'auteur de « La Biographie de Zhenhuan » contre le portail (Internet) NetEase. Ce dernier, selon Liulianzi, a violé ses droits d'auteur sur internet.

    Les représentants de l'accusateur et de l'accusé ne sont pas présents lors de l'audience. Ils se trouvent respectivement à Beijing et à Hangzhou. Wang Jiangqiao, le magistrat clique avec sa souris, et parle avec les représentants des deux parties à travers l'écran. Environ 20 minutes plus tard, Wang Jiangqiao tape son marteau, annonçant la clôture du procès.

    La naissance du tribunal des affaires liées à internet, représente une rénovation importante du système judiciaire chinois en s'adaptant à la tendance du développement d'internet. Selon les statistiques publiées par le Centre d'information du réseau internet de Chine, le pays comptait environ 751 millions d'internautes et 724 millions d'utilisateurs de l'internet mobile fin juin, dont 514 millions font des achats sur internet.

    Le développement rapide entraîne également de nombreux procès liés à internet, qui ont des caractéristiques virtuelles et transrégionales. Les méthodes juridiques traditionnelles font face au défi d'un coût très élevé et d'un processus long.

    Selon Wang Jiangqiao, vice-président du Tribunal des affaires liées à internet de Hangzhou, grâce à internet, tous les processus concernant le dépôt de la plainte, l'ouverture du dossier, la présentation des preuves, l'ouverture de l'audience et le prononcé d'un jugement peuvent être réalisés sur internet, ceux qui permet aux représentants des deux parties et au système judiciaire d'économiser du temps et de l'argent.

    « Le procès traité sur internet supprime les barrières de temps et de distance, et anticipe les processus telles que la présentation et la confrontation des preuves, et la contestation sur les questions litigieuses, etc. Cela permet d'économiser le temps d'examen du tribunal. »

    Dès le commencement des pilotes du Tribunal des affaires liées à internet, jusqu'au 15 août dernier, le tribunal avait ouvert au total 2 605 dossiers, dont 1 444 sont déjà clos. Le temps d'audience moyen ne dure que 25 minutes.

    Le Tribunal des affaires liées à internet de Hangzhou est une cour en premier ressort. Selon Zhu Shenyuan, vice-président de la Haute Cour populaire de la Province du Zhejiang, le tribunal est chargé de traiter les six types de procès suivants :

    « D'abord, des litiges contractuels concernant les achats, les services et les emprunts de petits sommes sur internet. Deuxièmement, des litiges sur les droits d'auteur en ligne. Troisièmement, des litiges concernant des actes portant atteinte à la dignité sur internet. Quatrièmement, la responsabilité concernant les achats sur internet. Cinquièmement, les noms de domaine d'internet. Et sixièmement, des litiges administratifs. »

    Hangzhou abrite de nombreuses sociétés internet, dont le géant de l'e-commerce Alibaba.

    Alors que les Chinois se tournent de plus en plus vers les achats et les paiements en ligne, le tribunal spécialisé dans les affaires liées à internet offre une garantie juridique pour maintenir la sécurité sur internet, résout les conflits en ligne et encourage l'intégration de l'internet dans la société et l'économie.

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    Le sommet de B20 et celui de G20 auront lieu à Hangzhou du 3 au 5 septembre. Nous allons couvrir quatre grandes séances lors des deux sommets importants sur nos deux sites et notre Facebook: l'ouverture du sommet de B20 prévu dans l'après-midi du 3 septembre, le sommet non-officiel des chefs d'Etat des BRICS, l'ouverture du sommet de G20, prévu le 4 septembre et enfin, la conférence de presse après la clôture du sommet de G20, prévu dans l'après-midi du 5 septembre. Soyez nombreux à surfer nos sites pour suivre des événements importants en nous laissant vos réactions.
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